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Marques déposées par la société Communauté de Communes du Bassin de Gannat
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LES MONDES D'OGAÏA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MONDES D'OGAÏA
Communauté de Communes du Bassin de Gannat, EPCI

Numéro de dépôt :
3960278
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/11/2022
LES MONDES D\'OGAÏA de Communauté de Communes du Bassin de Gannat

Présentation de la marque LES MONDES D'OGAÏA

Déposée le 5 novembre 2012 par la société Communauté de Communes du Bassin de Gannat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MONDES D'OGAÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Bassin de Gannat domicilié(e) 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 300 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Bassin de Gannat, M. HUGUET Louis domicilié(e) 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France.

La marque LES MONDES D'OGAÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MONDES D'OGAÏA est expirée depuis le 5 novembre 2022.

Communauté de Communes du Bassin de Gannat a également déposé les autres marques suivantes : Les Mondes d'Ogaïa


Communauté de Communes du Bassin de Gannat, EPCI - 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France - SIREN 240300533


Communauté de Communes du Bassin de Gannat, M. HUGUET Louis - 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.